Conseil  municipal vendredi 16 février à 18h30 salle du conseil

Ordre du Jour :
 Informations
 Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
 Présentation du projet parc de loisirs Léo Lagrange

Affaires délibératives :

01) Débat Orientations Budgétaires 2018
02) Bilan annuel 2017 des subventions et avantages en nature accordés par la ville de Maxéville
03) Liste des marchés publics conclus en 2017 par la ville de Maxéville
04) Dépenses d’investissement – Engagement, liquidation et mandatement – Autorisation jusqu’au vote du budget primitif 2018
05) Risques statutaires – Renouvellement contrat – Centre de Gestion de Meurthe et Moselle – Procédure marché public
06) Prévoyance maintien de salaire – Contrat groupe – Centre de Gestion de Meurthe et Moselle – Procédure marché public
07) Garantie maintien de salaire – Contrat mutualisé – Centre de Gestion de Meurthe et Moselle – Evolution participation ville de Maxéville
08) Prévention et santé au travail – Centre de Gestion de Meurthe et Moselle – Convention d’adhésion
09) Service intérim – Centre de Gestion de Meurthe et Moselle – Convention de mise à disposition de personnel
10) Modification du tableau des effectifs
11) Organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires – Rentrée septembre 2018
12) Subvention à la caisse des écoles
13) Marché de prestation pour les temps périscolaires et extrascolaires
14) Fonctionnement de l’aide aux loisirs et de l’aide aux vacances
15) Subvention au centre communal d’action sociale (C.C.A.S)
16) Modification de la grille tarifaire unique pour les spectacles organisés par la ville de Maxéville
17) Bilan annuel 2017 de la politique foncière de la collectivité
18) Site des brasseries – Cession du bâtiment « Béton » par l’établissement public foncier de lorraine (E.P.F.L)
Avis de la ville de Maxéville
19) Etat/Fonds national d’aménagement et de développement du territoire (F.N.A.D.T) – Région Grand Est – Soutien aux investissements au titre du renouvellement urbain (S.I.T.R.U) – Parc Léo Lagrange sur le quartier Champ le Bœuf – Demandes de subvention pour la réalisation d’un futur parc sur le quartier Champ le Bœuf
20) Règlement municipal d’attribution des primes pour l’amélioration de l’habitat – Désignation d’un nouveau membre suppléant pour la commission d’attribution

Questions orales

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