maxeville.fr tous droits réservés – Toute reproduction totale ou partielle du contenu ou du graphisme strictement interdite.
Ce site web est proposé par la Ville de Maxéville pour mettre à disposition du public de l’information gratuite. maxeville.fr contrôle la qualité de l’information diffusée sur ce site et la met à jour régulièrement. maxevillefr ne garantit toutefois pas l’exactitude, la fiabilité, l’actualité et l’intégralité du contenu de ce site ou de tout site lié par hyperlien à ce site et en décline toute responsabilité juridique.
Le contenu sur ce site web peut inclure des images ou des recommandations de parties tierces qui ne reflètent pas nécessairement les positions de maxeville.fr ni n’indiquent son engagement sur tout type d’action.
Éditeur
maxeville.fr est édité par la mairie de Maxéville.
14 rue du 15 Septembre 1944 – 54320 Maxéville
Directeur de la publication : Christophe Choserot
Conception
maxeville.fr est réalisé et mis à jour et par le service Communication de la ville.
14 rue du 15 Septembre 1944 – 54320 Maxéville
Hébergement
maxeville.fr est hébergé par la société OVH.
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Ce site web contient des liens vers d’autres sites indépendants de maxeville.fr établit ces liens avec précaution mais n’a pas de contrôle direct sur le contenu de ces sites ou sur les changements qui peuvent y apparaître. L’utilisateur est responsable de ses propres décisions à propos de l’exactitude, l’actualité et la fiabilité de l’information contenue dans ces sites externes. Les liens sur des sites externes n’impliquent pas une recommandation de maxeville.fr de tout contenu proposé par ces sites ou de tout service ou produit offerts par des tierces parties offerts par ou via ces sites. Les utilisateurs de ces liens reconnaissent être au courant de l’entité hébergeant le site qu’ils visitent.
Sécurité
maxeville.fr applique un certain nombre de mesures de sécurité pour protéger son site web de tout accès non autorisé. maxeville.fr n’accepte aucune responsabilité liée à d’éventuelles interférences ou dommages causés à l’ordinateur, aux logiciels ou données ayant lieu en rapport direct ou indirect avec son site web ou son usage. Les utilisateurs sont encouragés à prendre toutes les précautions nécessaires pour s’assurer que toute consultation réalisée sur ce site est exempte de virus ou toute contamination qui puisse interférer ou causer des dommages sur leurs ordinateurs, logiciels ou données.
Propriété intellectuelle
La structure générale du site, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de la Ville de Maxéville. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la Ville de Maxéville.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site de la Ville de Maxéville est régie par le droit français.
Crédits photos
© Ville de Maxéville
© Imagem – Filipe Veloso
Des photos libres de droits sont utilisées si besoin.
Vous pouvez établir des liens vers le site de maxeville.fr à vos propres coûts et responsabilités. Vous ne pouvez modifier aucun des contenus du site, ni en segmenter ou reformater les fichiers, pages, images, informations et matériels. maxeville.fr se réserve le droit d’empêcher la création de liens sur simple demande.
Traitement des données personnelles
Conformément à la Loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite Loi Informatiques et Libertés relative aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la Loi du 30 septembre 1986, ce site internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro (en cours de déclaration).
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.
La Ville de Maxéville conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de la Ville de Maxéville.
Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante : Direction de la Communication, Hôtel de Ville – 14 rue du 15 Septembre 1944 – 54320 Maxéville.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite de la Ville de Maxéville. Toutefois, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans un cadre pédagogique.
Traitement des données personnelles
Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, par connexion à un service en ligne ou par tout autre moyen sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services de la Ville de Maxéville. Elles ne sont transmises à aucun tiers ni à titre onéreux ni à titre gratuit. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et au Règlement Général sur la Protection des données (RGPD) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :
Délégué à la Protection des Données (DPO)
Métropole du Grand Nancy,
22-24 viaduc Kennedy – co n° 80036
54035 NANCY Cedex
Tél. 03 57 80 06 57
ou directement par courrier électronique à l’adresse cnil@grandnancy.eu
