Informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site web est édité par Ville de Maxéville 14 rue du 15 Septembre 1944 – 54320 Maxéville
Adresse de courrier électronique : contact(at)mairie-maxeville.fr
Numéro de Siret : 215 403 577 000 12 ci-après nommé l’Editeur.
Le directeur de la publication du site web est Monsieur le Maire de Maxéville, Monsieur C. Choserot
Propriété intellectuelle
Le site maxeville.fr est une propriété de la Ville de Maxéville. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, logos, icônes et puces graphiques dans ce site en sont leur propriété ou de tiers ayant autorisé la Ville de Maxéville à les utiliser.
En conséquence et en application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale d’un de ces éléments sans l’autorisation explicite d’une personne autorisée est interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de poursuites.
Le site est mis à jour quotidiennement. Malgré le travail apporté par les services, certaines informations peuvent être inexactes ou incomplètes. Vous pouvez nous en informer.
Consulter le traitement des données personnelles
Consulter la politique de gestion des cookies
